Mentions (bio)légales

Directeur de la publication : Bio en Hauts-de-France
Webmaster : Service communication, Bio en Hauts-de-France

Éditeur

Bio en Hauts-de-France
26 rue du Général de Gaulle
59133 Phalempin
Tél. 03 20 32 25 35
E-mail: contact@bio-hdf.fr

Hébergement

OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Crédits photos

Conditions d’utilisation

L’ensemble des contenus du site (photos, textes, documents téléchargeables, logos…) est protégé par le droit d’auteur.
La création d’un lien hypertexte vers ce site (page d’accueil ou toute autre page) est autorisée, à condition de ne pas afficher le site dans une page de cadre (« frame »).
L’éditeur n’est pas responsable des informations contenues sur les sites vers lesquels des liens hypertextes ont été placés.
L’utilisation du présent site vaut acceptation des conditions décrites ci-dessus.

Informatique et Libertés

Ce site fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL : 1724877 v 0.

Respect de la vie privée et des données personnelles

Les données sont collectées dans le but exclusif d’établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients. Les données à caractère personnel sont conservées par Bio en Hauts-de-France pendant une période raisonnable.

Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec Bio en Hauts-de-France. Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978, tout internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification, et de suppression des données le concernant. A cet effet, un courrier électronique peut être envoyé.

Avis relatif à la sécurité

Afin d’assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l’information, ou toute autre initiative pouvant causer d’autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d’information, d’altération des informations, visant à causer un dommage et d’une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l’intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l’article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé de données (c’est le cas d’un site Internet) est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende. L’article 323-3 du même code prévoit que le fait d’introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende.

Les cookies

Ce site utilise des cookies. Les cookies sont des fichiers texte contenant des informations permettant d’identifier les visiteurs récurrents pour la durée de leur visite sur ce site. Les cookies sont enregistrés sur le disque dur de votre ordinateur et n’y causent aucun dommage. Ils nous permettent d’augmenter la convivialité du site, de mesurer l’audience et d’adapter précisément les contenus à vos besoins. Les cookies servent également à vérifier si votre ordinateur a déjà été connecté à nos pages. Seul le cookie enregistré sur votre ordinateur est alors identifié. Si vous avez donné votre accord, des données personnelles seront enregistrées sous la forme de cookies, par exemple pour faciliter l’accès sécurisé à notre site en évitant la saisie à répétition de votre identifiant et mot de passe.

Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par Bio en Hauts-de-France

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces cookies en utilisant une option de configuration de votre navigateur ou avec notre configuration intégré au site sur la page des politiques des cookies, modalités détaillées sur le site https://www.cnil.fr.

Liens vers d’autres sites

Bio en Hauts-de-France propose sur son site www.bio-hautsdefrance.org des liens vers des sites tiers.
Bio ne Hauts-de-France ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.